RÉVISION DU POS EN PLU
La commune de Vieille-Toulouse a approuvé par délibération du conseil municipal son Plan Local d’Urbanisme le 27 mars 2017.
Révision
4. Règlements:
5. Annexes:
6. Avis des personnes consultées:
7. Enquête publique:
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation
- 4.1 Règlement Écrit
- 4.2 Règlement Graphique
- 4.3 Emplacements réservés
– 5.1 Annexes Sanitaires:
- 5.1.1 Notice Eau Potable
- 5.1.2 Plan du Réseau AEP
- 5.1.3 Notice Assainissement
- 5.1.4 Zonage et réseau d’Assainissement
- 5.1.5 Notice des Eaux Pluviales
- 5.1.6 Plan du réseau Eaux Pluviales
- 5.1.7 Notice déchets
- 5.1.8 Dispositions techniques et réglementaire du SDIS
- 5.1.9 Périmètres de captage
– 5.2 Servitudes d’Utilité Publique:
- 5.2.1 Liste des Servitudes d’Utilité Publique
- 5.2.2 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
- 5.2.3 Sites archéologiques
- 5.2.4 Plans de Prévention des Risques Naturels
-PPR Inondation et Mouvement de Terrain
-PPR Sécheresse - 5.2.5 Plan d’Exposition au Bruit
- 5.2.6 Réserve Naturelle Régionale
– 5.3 Autres Annexes: